Licence d’utilisation d’Easy Soft Edit
Le code reste la propriété de l’éditeur ; vos contenus restent les vôtres.
Le CMS à base de données chiffrée intégrée
Informations légales du site Easy Soft Edit (https://easysoftedit.org), conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Modèle à compléter : remplacez chaque passage entre crochets par vos informations, puis supprimez ce paragraphe. Ce texte est fourni à titre indicatif et ne remplace pas un conseil juridique.
Monsieur Patrice FOURNIER
Le site est hébergé par o2switch, société par actions simplifiée, 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France (o2switch.fr). • Dénomination sociale : o2switch (SAS au capital de 100 000 €)
• Adresse du siège social : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
• Numéro RCS : RCS Clermont-Ferrand
• Numéro SIREN / SIRET : 510 909 807 / SIRET 510 909 807 00032
• Téléphone (support) : 04 44 44 60 40 (du lundi au vendredi, de 9h à 18h)
• E-mail de contact : support@o2switch.fr
• Site officiel : o2switch.fr
L'ensemble des contenus du site (textes, images, logos, vidéos, structure) est protégé par le code de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans l'autorisation écrite de l'éditeur est interdite. Les marques et logos cités appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur ce site est l'éditeur identifié ci-dessus. Vos données sont traitées conformément au règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (loi « Informatique et Libertés »).
Vos droits : accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité, et directives relatives au sort de vos données après votre décès. Pour les exercer, écrivez à contact@easysoftedit.org en joignant, si nécessaire, un justificatif d'identité. Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr — 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07).
Le site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement et, avec votre accord, d'autres traceurs. Vos choix sont modifiables à tout moment : voir la politique de cookies.
L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l'absence d'erreur ou d'omission, ni l'accès continu au site. L'utilisateur est seul responsable de l'usage qu'il fait des informations publiées. L'éditeur n'est pas responsable du contenu des sites tiers vers lesquels le site propose des liens.
Les liens vers le site sont autorisés sous réserve de ne pas porter atteinte à l'image de l'éditeur ni induire en erreur sur l'origine des contenus. Toute utilisation d'un cadre (« framing ») est interdite sans accord préalable.
Le présent site et ses mentions sont soumis au droit français. Ce droit s'applique quel que soit le pays depuis lequel le site est consulté ; les traductions du site sont proposées pour la commodité des visiteurs étrangers, seule la version française faisant foi. À défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents, sous réserve des règles impératives de compétence.
https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/R58833
Site réalisé avec Easy Soft Edit. Les photographies d'exemple sont sous licence libre (voir les crédits fournis avec le Template).
Le code reste la propriété de l’éditeur ; vos contenus restent les vôtres.
Mettre à jour un site en ligne sans le réinstaller, avec sauvegarde et retour en arrière.
Les modules d’Easy Soft Edit servent de socle à un logiciel en ligne : comptes, droits, données, formulaires, courriels.
Vos réglages sont mémorisés sur cet appareil uniquement.
Vos choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies nécessaires au fonctionnement du site. Avec votre accord, nous pouvons aussi charger des contenus externes (vidéos, cartes) et mesurer l'audience. Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser vos choix, et les modifier à tout moment. Politique de cookies
Indispensables au fonctionnement du site : session, sécurité, langue choisie, mémorisation de vos choix. Ils ne peuvent pas être désactivés.
Vidéos, cartes et autres contenus fournis par des services tiers (YouTube, Vimeo, Google Maps…). Ces services peuvent déposer leurs propres cookies.